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pour « dune ».
Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers, pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Pétition no 212 ayant pour objet de signaler des irrégularités qui auraient existé, dans une instruction judiciaire dirigée contre le sieur Libri
Mélanie Libri
Hachette BNF
16,00 €
Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique
C. Gabrielli
Hachette BNF
9,50 €
Patrimoine en Syrie et au Liban sous le mandat français - Une histoire de la législation, patrimoine en Syrie et au Liban sous le mandat français
Guillaume Segret
Paul Geuthner
38,00 €
Le traitement fiscal du financement des sociétés dans les relations intragroupes, Une étude comparée au regard du droit français, du droit allemand et dans l'espace OH
Jules Alain Petengoue Tassi
Peter Lang GmbH, Internationaler Verlag der Wissenschaften
108,15 €
La réserve de propriété de droit français et de droit allemand dans le contexte européen, Une contribution au droit international de l'insolvabilité
Sandie Calme
Peter Lang GmbH, Internationaler Verlag der Wissenschaften
55,20 €
Les opérations sur capital dans une société anonyme à la suite de la loi du 10 juin 2009, Regards croisés de l'administrateur et du réviseur d'entreprises agréé
Isabelle Corbisier, David Burbi
Larcier
137,00 €
Remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale, En Région wallonne et en région de Bruxelles-Capitale
André Culot
Larcier
85,00 €