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pour « jane anders tous oiseaux ciel ».
Dictionnaire des usages ruraux et urbains pour tous les cantons du ressort, Cour d'appel d'Angers, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, avec le texte des lois les plus usuelles. Maine-Loire et Mayenne
Anatole Édouard Robert
Hachette BNF
23,90 €
Déclaration du 4 juillet 1622 par laquelle le duc de Rohan est déclaré criminel de lèze-Majesté, et comme tel, descheu de tous honneurs, dignitez, estats, offices, pouvoirs, gouvernemens, pensions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel, à petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau plan de l'administration de la justice civile, dans lequel on propose des moyens d'assurer, au mérite seul tous les offices ou places de judicature, d'accélérer le jugement des procès
COLLECTIF
Hachette BNF
22,50 €
Ordonnance du roy du 20 avril 1734, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et personnes qui sont de présent, ès villes de La Rochelle et S. Jean d'Angély, sont déclarez criminels de lèze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, défenses à tous ses subjets de porter ny user d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, tant en leurs collets et manchettes, sur les peines y portées
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Justice militaire. Etablissements pénitentiaires militaires. Texte, Volume mis à jour au 1er janvier 1926
Impr.-éditeurs Charles-Lavauzelle et Cie , Libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
17,50 €