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pour « cherche et trouve géant ».
Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, et recherches des usurpations faictes en la généralité de Guyenne
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700
COLLECTIF
Hachette BNF
46,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €
Éléments de la perception du droit d'enregistrement, Considérations sur cet impôt et refonte de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
Dufresne
Hachette BNF
19,50 €
Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative, Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894
Henri Pascaud
Hachette BNF
9,50 €
La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Les biens communaux en France. Origine, état actuel, partage, bornage des communaux, et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898
Eugène Freyssinaud
Hachette BNF
16,50 €
Instruction relative aux bons de la défense nationale à 5 francs et à 20 francs, émis en exécution du décret du 10 août 1915
de l'industrie Ministère du commerce
Hachette BNF
10,90 €