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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Du Bénéfice de compétence ou Exception quod facere potest en droit romain, Des Preuves de la paternité naturelle en droit français. Faculté de droit de Paris
Zénon Fière
Hachette BNF
26,50 €
Droit commercial. 14e éd. - Actes de commerce - Commerçants Fonds de commerce Concurrence - Consommation
Stéphane Piedelièvre
Dalloz
27,00 €
JUSTICE PENALE ET REALITES SOCIETALES - DE L'ANALYSE DU MODELE R.D. CONGO A LA FORMULATION D'UNE POL, De l'analyse du modèle R.D. Congo à la formulation d'une politique criminelle participative
Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
L'Harmattan
42,00 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une commission sur la dénonciation, adressée au Conseil contre le représentant du peuple Hernandez. Séance du 11 germinal an VII
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
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Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 4 avril 1889, Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture, commentaire de la loi du 24 décembre 1888
CARRE-N-A
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 21 janvier 1775, portant suppression des trois régimens créés le 18 août 1772, pour la garde des isles de France et de Bourbon et leur incorporation en un seul régiment
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Avis sur l'interprétation des arrêts du Conseil, des 14 octobre 1749 et 20 avril 1751, constitutifs de la concession dite de Vieux-Condé. Jugement du Tribunalde Valenciennes, 30 mars 1849
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €