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pour « Les Max et Lili ».
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain, Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat
Georges Dubois
Hachette BNF
24,00 €
Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 aout 1871, Instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs
Rigaud
Hachette BNF
17,50 €
Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers, et maistres clercs des rolles desdites tailles des paroisses, greffiers, maistres clercs, gardes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Procès des ministres de Charles X, auteurs et signataires des fameuses ordonnances du 25 juillet, dernier acte du gouvernement des Bourbons
Jean Lions
Hachette BNF
16,50 €
Lettre à un gentilhomme des Etats de Languedoc à un magistrat du Parlement de Rouen, sur le commerce des bleds, des farines et du pain
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection, ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Privilèges et hypothèques. Code de procédure. Des Exceptions, Code de commerce. Des sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Thomas-Denis Alengry
Hachette BNF
9,50 €