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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
La Constitution de l'an III ou L'ordre républicain - actes du colloque, 3 et 4 octobre 1996, Dijon, actes du colloque, 3 et 4 octobre 1996, Dijon
organisé par le Centre Georges-Chevrier pour l'histoire du droit ; le Centre d'étude et de recherches politiques ; le Groupe d'étu textes réunis par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisier, Michel Verpeaux
Presses Universitaires de Dijon
27,44 €
Loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, suivie de la loi du 2 aout 1884 sur les vices rédhibitoires
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations, et reglement pour la fonction de leurs charges
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens, Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, jurisprudence, textes du Code pénal et d'instruction criminelle, modele pour diriger les débats
Tellier
Hachette BNF
21,50 €
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral
Gustave Dutruc
Hachette BNF
38,40 €
Règlement général sur l'exploitation des mines. Décret du 13 août 1911 portant règlement général, sur l'exploitation des mines de combustibles, modifié par le décret du 25 septembre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €