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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations, et reglement pour la fonction de leurs charges
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens, Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, jurisprudence, textes du Code pénal et d'instruction criminelle, modele pour diriger les débats
Tellier
Hachette BNF
21,50 €
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral
Gustave Dutruc
Hachette BNF
38,40 €
Règlement général sur l'exploitation des mines. Décret du 13 août 1911 portant règlement général, sur l'exploitation des mines de combustibles, modifié par le décret du 25 septembre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer, Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes à cheval du 2 novembre 1833, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er janvier 1854
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
26,00 €
Édict du Roy du 6 avril 1626, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets, de la Religion prétendue réformée
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €