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pour « l'arabe du futur ».
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, qui casse les huit arrêts du parlement de Rouen, dans le procès criminel du feu comte de Lally et autres parties
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Réforme du droit de la copropriété, Loi du 10 juillet 1965 et décret du 17 mars 1967 mis à jour de l'ordonnance du 30 octobre 2019 et du décret du 2 juillet 2020
Jean-Marc Roux
Edilaix
39,00 €
De la récidive et du pardon, À la croisée des chemins du destin
Jean Motte dit Falisse, Franck Ludwiczak
L'Harmattan
39,00 €
Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil
Maxime Cormier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
75,00 €
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, du 31 mai 1706, rendu au rapport de Mr Quentin de Richebourg, par lequel A. Réveillon, donataire du roi, et C. de Tirel d'Assy ont été déboutés en cassation
Imp. de D. Jollet
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à loyer et du privilège du bailleur en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, jeudi 2 juillet 1868
Pierre-Christian-Gaston Chatinières
Hachette BNF
20,00 €
Fiches de Droit du commerce international
Pierre Alfredo
ELLIPSES
24,00 €
Du juste exercice de la force
Christian Vigouroux
Odile Jacob
23,90 €