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pour « di rollo temps palanquine ».
Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes, du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins
CHATELET DE PARIS
Hachette BNF
9,50 €
Memoire sur le provisoire, pour le sieur Benaven contre M. le maréchal duc de Richelieu
Millet de Gravelle
Hachette BNF
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Arrest de la Cour de Parlement du 20 aoust 1575
Parlement de Paris
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Observations sur le refus que fait le Chastelet de reconnoître la Chambre royale
Bertrand Capmartin de Chaupy
Hachette BNF
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La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son emprisonnement
Charles de La Vieuville
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Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gressier, défendeurs, contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur
Despaulx, Baudouin de Guémadeuc
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 1
CHAMBRE DE JUSTICE
Hachette BNF
9,50 €
Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres, de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu
Parlement de Paris
Hachette BNF
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