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pour « mary russell moineau dieu ».
Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon, avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 25 mars 1776, portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, les recrues, la discipline
Louis XVI, France
Hachette BNF
13,90 €
Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Théorie spéciale par demandes et par réponses pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854, à l'usage des sous-officiers, brigadiers et gendarmes
Gournay
Hachette BNF
17,00 €
Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles - 1re ed., [actes du 4e colloque annuel des juspi, 4 mars 2021]
Amélie Favreau
Dalloz
44,00 €
Décret impérial sur la circonscription territoriale du grand-duché de Berg. Kaiserliches Decret, über die Eintheilung des Groszherzogthums Berg
Napoléon
Hachette BNF
11,50 €