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pour « dune ».
Le Ministère vengé ou Apologie victorieuse de la nécessité d'une législation de la presse, des lois, ordonnances et réglemens sur la presse et de la loi du 9 novembre 1815
THIERY-A
Hachette BNF
14,90 €
Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle, ou Mémoire de l'abbé Théolière à S.É. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir
THEOLIERE-G
Hachette BNF
29,50 €
Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition
Charles Jacquot
Hachette BNF
22,50 €
Édict du roy, contenant creation et erection d'une maistrise juree de chacun art et mestier, en faveur de la Royne et en consideration de la naissance de Madame, troisiesme fille de France
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles. Rapport au président, de la république. Instruction pour l'application dudit décret. Textes en vigueur au 1er octobre 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les obligations contractuelles
Francoise Auvray, Maxime Berlingin, Christine Biquet-Mathieu, Eléonore de Duve, Paul Alain Foriers, Rafaël Jafferali, Charles-Edouard Lambert, Florence Renson, Sophie Stijns, Jean-François Germain, Erik Van den Haute, Sanne Janssen
Larcier
120,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation., Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des
Pector
Hachette BNF
20,00 €
Arrest du conseil d'Estat du 9 octobre 1731, qui déboute le nommé Evrard marchand tanneur à Givet, de la demande en cassation d'une ordonnance, par laquelle il a esté condamné
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €