Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « joseph ponthus a la ligne ».
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,40 €
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale
Joseph-Nicolas Guyot
Hachette BNF
32,50 €
Tribunal correctionnel de Lille, audience du 9 juillet 1823. Plaidoyer de M. Leleux, Editeur de l'Écho du Nord, prévenu d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement du Roi
Jacques-Vincent-Joseph Leleux
Hachette BNF
9,50 €
Résumé des éléments de droit pénal. Pénalité, juridictions, procédure
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
36,40 €
Formulaire et manuel de la procédure des justices de paix en matière civile et criminelle. Tome 1
Joseph-Laurent Jay
Hachette BNF
28,00 €
Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard, précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
25,00 €
Discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur, Séances des 1er, 2 et 4 mars 1880
Louis-Joseph Buffet
Hachette BNF
11,90 €
Droit public de la province de Bretagne avec des observations relatives aux circonstances actuelles
Joseph Michel Pellerin
Hachette BNF
17,50 €