Rayons
19667
Droit général
112
Droit public
16
Droit pénal
86
Droit privé
22
Droit international
16
Droit de l'Union européenne
5
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
6
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
1
Droit des médias et de l'information
2
Droit des assurances
1
Droit de l'éducation
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Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits, politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias,
A Cothias
Hachette BNF
16,50 €
Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu, jeudi 18 août 1853,
Charles Germain
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Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, concernant la jurisdiction des prévost, des marchands et eschevins de la ville de Paris : du mois de décembre 1672
Stéphane Louis
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Arrêt rendu par Sa Majesté en son Conseil royal entre les doyen chanoines et chapitre de l'Eglise, royale et collegiale de Saint Germain l'Auxerrois à Paris et les chapelains desservant au choeur
FRANCE. CONSEIL D'ETAT
Hachette BNF
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Discours sur les travaux de la Faculté de droit de Nancy de 1864 à 1879, par M. Lederlin,
LEDERLIN-E
Hachette BNF
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Thèse pour la licence
Villiers
Hachette BNF
9,50 €
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution Tome 13, de 1789, notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens
XXX
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution Tome 8, de 1789, notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens
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