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pour « mary russell moineau dieu ».
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, , assistée et autorisée de son mari, héritière...
impr. C. J. Trouvé
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Nancy à la veille de la Révolution française, communication faite à l'Académie, de Stanislas le 3 mars 1916
Édouard Binet
Hachette BNF
9,50 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire de la convention internationale signée à Paris, le 20 mars 1883, pour la protection, de la propriété industrielle, applicable aux pays suivants : Belgique, Brésil, Espagne
Louis Donzel
Hachette BNF
31,00 €
Mémoire pour le sieur Péan, seigneur de Livaudière, demandeur en cassation d'un arrêt du parlement de Bretagne, du 13 mars 1761
Huard du Parc
Hachette BNF
9,50 €
Proposition de loi ayant pour objet la protection des enfants du premier âge, et en particulier des nourrissons, 24 mars 1873
Théophile Roussel
Hachette BNF
9,50 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires, de la réserve et de l'armée territoriale, convoqués en temps de paix
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864
Th. Billecocq
Hachette BNF
14,90 €