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pour « l'effet louise ».
Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du u 3 novembre 1776, règlement sur le service que les ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les arsenaux de construction
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er septembre 1752, pour entretenir le régiment suisse de Hallwyl au service de la marine
Louis XV
Hachette BNF
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Déclarations des 18 janvier et 14 mars 1613 sur les édicts des duels, portant confirmation et augmentation d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
Louis XV
Hachette BNF
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Édict du roy du 6 mars 1626, offices de receveurs et controolleurs généraux provinciaux triennaux, des décimes et augmentation de gages aux receveurs et controolleurs diocésains
Louis XIII
Hachette BNF
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Déclaration du Roi du 7 mars 1788, qui lève la modification insérée par le parlement de Toulouse, dans l'enregistrement de l'Édit du mois de novembre 1787
Louis XVI
Hachette BNF
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Ordonnance concernant les régimens de recrue
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €