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pour « la conjuration des imbéciles ».
De la représentation ou De l'assistance des mineurs, des interdits, des prodigues, des aliénés
Arnault de La Ménardière
Hachette BNF
20,50 €
Droit des sociétés. 11e éd.
Véronique Magnier
Dalloz
28,00 €
actualite de l article 1er de la constitution de 1958, [actes de la journée d'études, lundi 17 novembre 2003, à la Faculté de droit de Toulouse]
Frédérique de La Morena
PUTC
20,00 €
recours pour excès de pouvoir et contentieux administratif de l'impôt
Christophe de La Mardière
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,55 €
Le guide de la TVA
Yves de La Villeguérin
Fiduciaire
69,00 €
Traicté de la forme et devis comme on faict les tournois
Olivier de La Marche
Hachette BNF
25,00 €
Plaidoyer pour l'appel au peuple et le droit de pétition. Cour d'assises de la Seine
Philipon de La Madeleine
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du règlement provisoire sur le service intérieur des troupes à cheval
MINISTERE DE LA GUERRE
Hachette BNF
11,50 €