Rayons
1849
Droit général
36
Droit public
1
Droit pénal
90
Droit privé
16
Droit international
21
Droit de l'Union européenne
4
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
4
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
3
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de l'éducation
Date de parution
Prix
2100 résultats pour « l'effet louise ».
Édict, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de 500 mil livres de rentes annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration, portant confirmation des immunitez en faveur des ecclésiastiques, avec défenses de les comprendre à l'advenir aux roolles des tailles, eux, leurs commis et fermiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification, quelconque ses édicts pour le rachapt de toutes sortes d'aliénations des biens ecclésiastiques
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, de tenir berlans ou académies, en aucunes villes ou endroits de son Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
28,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir, au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 1er juin 1776, pour régler l'exercice de ses troupes d'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
20,50 €