Rayons
1848
Droit général
37
Droit public
1
Droit pénal
90
Droit privé
16
Droit international
21
Droit de l'Union européenne
4
Droit immobilier - Urbanisme - Construction
4
Droit environnement - Transport - Rural - Energie
3
Droit des assurances
1
Droit notarial
1
Droit de l'éducation
Date de parution
Prix
2100 résultats pour « l'effet louise ».
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux, provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil de declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, d'arrests de la Cour des Aydes, intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy et procureur en l'election de Paris
Louis XV
Hachette BNF
10,90 €
Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques, Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie, Planches relatives au Règlement concernant l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie
Louis XVI
Hachette BNF
25,50 €
Declaration du roy et arrest du Conseil d'Estat de sa Majesté de decembre 1629? restablissement, des droicts d'entrée, de douzee deniers pour livre à prendre sur les prix de vente des cendres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict de mars 1637, portant création d'une Généralité et Bureau des Finances en la ville d'Allançon, avec pareil nombre d'officiers qu'ès autres Bureaux de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers, de ce Royaume où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €