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Memento militaire : répertoire analytique alphabétique des lois, décrets, décisions, circulaires, instructions concernant l'armée insérés au Bulletin officiel ou publiés sous la forme manuscrite
Jules Saumur
Hachette BNF
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La science des juges criminels, temporels et ecclésiastiques, ou Les décisions des plus difficilles, & importantes questions en matière criminelle . Fondées sur le droit civil et canonique, édits,
Bertrand Compaigne
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La clef du notariat, ou Exposition méthodique des connaissances nécessaires à un notaire, par M. Ledru, Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée
Ledru
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Ordre alphabétique ou Dictionnaire contenant les principales maximes et décisions du Palais, confirmées par les arrests du Parlement de Paris et des autres parlemens de France
Claude La Ville
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Impôt sur les offices, ou leur réforme appliquée au notariat, procurant immédiatement à l'État un revenu annuel de plus de cent cinquante millions
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Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres
Teste-Lebeau
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Droit anglais ou Résumé de la législation anglaise sous formes de codes. Tome 2, suivis d'un dictionnaire de termes légaux, techniques et historiques
Alexandre Laya
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Encyclopédie des juges de paix. Tome 4, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
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