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pour « l'effet louise ».
Régime légal des eaux de source et des eaux thermales
Louis Fliche
Hachette BNF
17,00 €
Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour
Louis XV
Hachette BNF
45,00 €
Édict du 27 aoust 1626, création et érection en tiltre d'office héréditaire, en chacune jurisdiction, royale de Bretagne, d'un greffier des insinuations des contracts de ventes, eschanges
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome II
Louis XV
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 13 juin 1636, portant création et establissement d'une Cour des Aydes en la ville de Lyon
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement arrêté par le Roi du 31 mai 1776, concernant l'habillement et l'équipement de ses troupes
Louis XVI
Hachette BNF
16,00 €
Reglemens du feu roy Louis XIII, sur la convocation du ban et arriere-ban, ordonnez estre faits és années 1635 et 1639
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €