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pour « plenel pour les musulmans ».
Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants Tome 2
Jassuda Bédarride
Hachette BNF
28,50 €
La procédure de divorce, Les différentes façons de divorcer. Effets du jugement. Les conséquences fiscales. Une pension alimentaire pour les enfants.
Intérêts privés
Fiduciaire
9,90 €
De l'Inscription d'office à prendre lors de la transcription des actes d'acquisition, par les communes de parcelles pour l'établissement ou le redressement des chemins vicinaux
Edgar Trigant-Geneste
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Des Injures et des libelles diffamatoires, en droit romain, et de la Diffamation envers les particuliers, en droit français Thèse pour le doctorat
Lignon
Hachette BNF
18,00 €
Code des réquisitions militaires. Supplément. Instruction du 21 juillet 1886, pour le règlement des dommages causés aux propriétés privées par les manoeuvres
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Précis et résumé des faits et des preuves les plus importantes, pour M. le maréchal de Richelieu, contre madame de Saint-Vincent
Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis Richelieu
Hachette BNF
9,50 €