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pour « Les Max et Lili ».
Nouveau projet de loi sur la presse
Impr. de Dubuisson et Cie
Hachette BNF
9,50 €
Code des ponts et chaussées mines ou collection complète lois arrêtés décrets ordonnances T04, règlemens et circulaires concernant le service des ponts et chaussées et des mines
Carilian-Goeury et V. Dalmont
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Projet de statuts du personnel
impr. de Coussillan et Cheb
Hachette BNF
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Tome 1, L'impact des systèmes électroniques d'information, La protection de la vie privée dans la société d'information. Tome 1, L'impact des systèmes électroniques d'information
Société d'information et vie privée
Presses universitaires de France
10,50 €
Observations présentées à la Chambre des Pairs par le conseil des délégués, sur le projet de loi, relatif à la juridiction à laquelle seront soumis, dans les quatre principales colonies françaises..
impr. de Guiraudet et Jouaust
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Section oranaise de la Ligue des droits de l'homme (1919-1920)
impr. de Heintz et fils
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Traités d'établissement conclus entre la confédération suisse et les divers États
Impr. de Taponnier et Studer
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Le livre vert. "relatif aux actions envisageables en vue de la création d’un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises", SOUS LA DIRECTION DE OLIVIER DESHAYES
Laboratoire d'études juridiques et politiques
LEJEP
25,35 €