Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « 2-84263-125-0 ».
La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale. Tome 2, ou Le nouveau praticien françois, réformé suivant les nouvelles ordonnances
François Lange
Hachette BNF
45,50 €
Droit civil expliqué. De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon. Tome 2
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
33,00 €
Conférence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669, sur le fait des eaux et forêts. Tome 2
Louis XIV, De Gallon, Simon, Segauld
Hachette BNF
43,50 €
Regards croisés sur les constitutions tunisienne et française à l'occasion de leur quarentenaire, Colloque de Tunis 2-4 décembre 1999
Rafaâ Ben Achour, Jean Gicquel
ED SORBONNE
18,00 €
Programme du cours de droit civil français fait à la Faculté de droit de Paris. Tome 2
Antoine-Marie Demante
Hachette BNF
28,00 €
Des deux modes d'exécution de la rue de Bourbon et de la place Sainte-Croix, à Orléans ,, selon les deux ordannances royales des 13 janvier 1819, et 16 septembre 1825
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés
Jean-Pierre Laberge
Hachette BNF
18,00 €
Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes, nouvellement constituées à l'Hostel de ville de Paris sur les gabelles, novembre 1624-décembre 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €