Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
2106 résultats
pour « l'effet louise ».
Du transfert de la propriété foncière par l'effet des conventions à titre onéreux en droit, romain et en droit français, et de la publicité des actes translatifs de propriété : loi de 1885
Arnaudin
Hachette BNF
22,50 €
Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV
Hachette BNF
49,00 €
Le Droit de manantage à Vesoul au XVIIIe siècle, Manuscrit inédit
Jean-Louis Bergeret, Roger-Louis-Olympe Roux
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Principes sur la transmission de la propriété par l'effet, des conventions. Code de commerce. De la Lettre de change. Faculté de droit de Toulouse
Hippolyte Celles
Hachette BNF
9,50 €
La responsabilité délictuelle en common law
Bélanger-Hardy, Louise / Boivin, Denis
Éditions Yvon Blais
91,80 €
Traité de droit constitutionnel congolais
Jean-Louis Esambo Kangashe
L'Harmattan
42,00 €
Dictionnaire des grandes oeuvres juridiques - 1re ed., Petits dictionnaires Dalloz
Jean-Louis Halpérin
Dalloz
20,30 €
La constitution haïtienne de 1987 est-elle un produit importé ?, Essai sur le folklorisme médiatique
Luné Roc Pierre Louis
L'Harmattan
23,00 €