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Coutumes du Boulonnois, conférées avec les coutumes de Paris, d'Artois, de Ponthieu, d'Amiens et de Montreuil. Tome 2
Bertrand Louis Le Camus d Houlouve
Hachette BNF
32,50 €
Les Loix civiles dans leur ordre naturel, le Droit public et Legum delectus. Tome 2, Nouvelle édition
Jean Domat, Louis d'Héricourt du Vatier
Hachette BNF
32,50 €
Sur la défense à une accusation d'escroquerie, pour J.-C.-V. de Bette d'Etienville, accusé, Mémoire 2
Montigny
Hachette BNF
9,50 €
Traité des testaments, codicilles, donations à cause de mort, et autres dispositions de dernière volonté. Tome 2
Jean-Baptiste Furgole
Hachette BNF
32,50 €
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 2
Dubost
Hachette BNF
33,00 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des contributions directes, des domaines, du timbre et des hypothèques. Tome 2
Maurice Désiré Garnier, Gaston Rosier, Pierre Salmon, Maurice Viala, Maret
Hachette BNF
34,40 €
Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens et l'usage des articles obscurs. Tome 2
Michel Sauvageau
Hachette BNF
32,00 €
De la répression pénale, de ses formes et de ses effets, rapport. Partie 2, Académie des sciences morales et politiques
Alphonse Bérenger
Hachette BNF
33,40 €