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Droit général
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Statuts et ordonnances des maistres rôtisseurs de la ville et fauxbourgs de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Droit romain : eaux alimentation de la ville de Rome. Droit français : Eaux navigables et flottables
Plocque
Hachette BNF
28,50 €
Faculté de droit de Lille. Droit romain : adultère à Rome. Droit français : délits contre l'enfance
Bailleux
Hachette BNF
20,00 €
LE PREFET ET SES NOTABLES EN ILLE-ET-VILAINE AU XIXE SIECLE. (1814 - 1914)
Tiphaine Le Yoncourt
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €
Coutumes locales, anciennes et nouvelles, des bailliages, ville, echevinage de Saint-Omer, d'Audruic, et pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, et des bailliage, ville et échevinage d'Aire
COLLECTIF
Hachette BNF
31,50 €
Plaidoyer pour C.-H. Sanson. Tribunal de police de l'Hôtel de ville de Paris, 27 janvier 1790, exécuteur des jugements criminels de la ville, prévôté et vicomté de Paris contre le sieur Prudhomme
Pierre-Anne-Louis Maton de La Varenne
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, articles et ordonnances des jurés du Roi ès oeuvres de charpenterie de la ville, prevôté, et vicomté de Paris et des maîtres charpentiers de ladite ville, fauxbourgs et banlieue d'icelle
Parent
Hachette BNF
11,50 €
Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
11,90 €