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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Code forestier, du 21 mai 1827, suivi de l'ordonnance réglementaire, du 1er août 1827
Jacques-Joseph Baudrillart
Hachette BNF
16,50 €
Traité de la législation relative aux cadavres, Des inhumations, des lieux de sépulture, des exhumations, des violations de tombeaux
Auguste-Joseph Chareyre
Hachette BNF
22,50 €
Les Monuments historiques, la législation qui les concerne, à l'usage des fabriques, des communes, des particuliers et des établissements propriétaires de ces monuments
Joseph-Marie Téphany
Hachette BNF
9,50 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Histoire et généralisation, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
33,00 €
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
16,00 €
Consultation ni jésuitique, ni gallicane, ni féodale, en réponse à la consultation, rédigée par Me Dupin
Jérôme Joseph Momigny
Hachette BNF
9,50 €
Code pénal expliqué
Joseph-André Rogron
Hachette BNF
31,50 €
Chronique du crime et de l'innocence. Tome 6, Recueil des événements les plus tragiques, empoisonnements, assassinats, massacres, parricides
Jean-Baptiste-Joseph Champagnac
Hachette BNF
29,00 €