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pour « fell mark structure synthesis ».
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
E Dautreville
Hachette BNF
11,50 €
Pièces produites par la congrégation de Chezal-Benoît contre les religieux de Saint-Maur, Lettre du roi au petit cachet, envoyée aux pères de la congrégation de Chezal-Benoît, 18 mars 1635
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'EUROPE FACE A LA MONDIALISATION, QUELLES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES POUR DEMAIN ? 50 ANS DE CONSTRU, ACTES DU COLLOQUE DU 26 MARS 2007 ORGANISÉ PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE DU TRÉSOR E
Institut d'études politiques,
IGPDE
15,00 €
Les retraites ouvrières et paysannes : notice à l'usage des employeurs, Extrait de la loi du 5 avril 1910 et du décret du 25 mars 1911 en ce qui les concerne
P. Oudin
Hachette BNF
9,50 €
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de l'article 90 Tome 1, du code de commerce et de la loi du 28 mars 1885 sur les marchés à terme : 7 octobre 1890. Numéro 1
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Procès Trochu : plainte en diffamation et outrages envers un dépositaire de l'autorité publique,, débats devant la cour d'assises de la Seine, audiences des 27, 28, 29, 30 mars, 1er et 2 avril 1872
XXX
Hachette BNF
19,50 €
Réponse à la circulaire ministérielle du 5 mars 1887 : rapport sur l'effet des réformes, introduites dans les études juridiques par les décrets du 28 décembre 1880 et du 20 juillet 1882
Paul Fournier
Hachette BNF
9,50 €