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pour « l'arabe du futur ».
L'Institut de droit comparé Édouard Lambert dans le siècle, Actes du colloque du centenaire de l'Institut de droit comparé de Lyon 7 et 8 octobre 2021
Frédérique Ferrand, Olivier Moréteau
Société de législation comparée
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Cours de droit pénal général, Ouvrage conforme au cours magistral de droit pénal général dispensé en 2e année de licence droit (L2)
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Gualino
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2e journees internationale du droit du commerce electronique, Actes du colloque de Nice des 6 et 7 novembre 2003
Éric A. Caprioli
LEXISNEXIS
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Ordonnance du roi du 2 avril 1759, portant règlement pour le service du corps royal de l'Artillerie
Louis XV
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Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation, et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
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Commentaire sur l'ordonnance du commerce, avec des notes et explications, suivi du Traité, du contrat de change
Louis XIV
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Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 6
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
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Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 3
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
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