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Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres. T. 2 : contenant l'analyse raisonnée, des droits et obligations des directeurs de théâtres vis-à-vis de l'administration...
Adolphe Lacan, Charles Paulmier
Hachette BNF
31,50 €
Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit
G Danzas
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
24,00 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil Tome 2, des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table & introduction historique
Octave Gréard
Hachette BNF
44,00 €
Traité élémentaire de droit musulman algérien école malékite. Tome 2, spécialement rédigé sur le cours oral fait à l'École de droit d'Alger
Ernest Zeys
Hachette BNF
22,50 €
Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 2, de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice
Laroque-Sayssinel
Hachette BNF
31,50 €
Les cahiers de la justice n°2 - Printemps 2007 : Etre magistrat dans la cité, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de l
Dalloz
26,40 €