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pour « jean-joseph rabearivelo ».
Mémoire pour la comtesse d'Hautefort, appelante, contre le marquis d'Hautefort, Pierre Mandeix,, Antoine Soutet, Jean Gasselin, Claude Martinon, Etienne Thomas et Paul Martin, intimez
Aubry
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Jean-François de Séguiran, avocat général au parlement d'Aix, demandeur, en cassation d'un arrêt rendu par ce parlement le dix-huit mars 1740
Granet
Hachette BNF
10,90 €
Les politiques jurisprudentielles, Actes de la journée d'études des jeunes chercheurs de l'institut d'études de droit public, iedp, [22 novembre 2013, faculté jean monnet de l'université paris-sud]
Institut d'études de droit public
Mare & Martin
20,50 €
la conciliation des enjeux économiques et environnementaux en droit de l'union e, ANALYSE APPLIQUÉE AU SECTEUR DES DÉCHETS - PRIX TRIENNAL JEAN REY 2013
Christophe Verdure
Librairie générale de droit et de jurisprudence
58,00 €
Traité sur la tolérance, Un texte pour la réhabilitation de Jean Calas, protestant faussement accusé et exécuté pour avoir assassiné son fils
. Voltaire
Books on Demand
16,00 €
Mémoire pour maître Jean Bonnet, sieur de Bigorne, lieutenant particulier au siège présidial, de Châtillon-sur-Indre, et Me François Morin, substitut de M. le procureur général
Bonamour
Hachette BNF
9,50 €
Supplique de Jean-Guillaume Le Saulnier, sieur d'Erouville apelant de sentence rendue, en bailliage à Vallognes le 23 juin 1733 et autrement intimé, contre messire d'Anneville
Pigache
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour Mre Antoine Crozat, commandeur des Ordres du roy, intimé, contre Mre Jean-Baptiste de Bionneau, baron d'Eyragues, appellant
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €