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pour « peggy nille ».
La confiance en temps de crise, Étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille
Fanny Grabias, Elsa Bernard
Bruylant Edition
78,00 €
Tribunal de Lille. Audience du 10 janvier 1834. La nourrice du duc de Bordeaux nommée à une, perception
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt rendu le 2 juin 1863 et confirmant un jugement du Tribunal civil de la même ville
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 3 avril 1634, portant establissement de la Cour et jurisdiction des Grands-Jours, en la ville de Poictiers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Statuts et reglemens des maistres et marchands chaudronniers, batteurs, et dinandiers de la ville et fauxbourgs de Paris
France
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire par MM. Emanuel Mayer Dalmbert propriétaires des lits militaires, de l'ex-royaume de Westphalie contre la ville de Magdebourg
impr. J. Smith
Hachette BNF
20,50 €
Second mémoire pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, contre M. le procureur général, accusateur
Blondel
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Les Conditions du travail dans les chantiers de la ville, Faculté de droit de l'Université de Paris
Charles-Maximilien Mazoyer
Hachette BNF
29,00 €