Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
1522 résultats
pour « bairden sharon you need ».
Déclaration que toutes les espèces d'or et d'argent, tant de France qu'estrangères, soit de poids, ou légères, à la réserve des louis d'or et d'argent, escus d'or, sont descriées
France
Hachette BNF
9,50 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature, ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse
Edmond Delquié
Hachette BNF
12,90 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Loi du 12 juin 1816. Règles spéciales à la vente des immeubles appartenant en tout ou en partie, à des mineurs et au partage des biens dans lesquels ils sont intéressés
Gustave Joseph Timmermans
Hachette BNF
25,50 €
Rapport annuel 2017 de la cour de cassation
Cour de cassation
La Documentation française
18,00 €
La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), un bilan pour de nouvelles perspectives
France, Cour des comptes
La Documentation française
12,00 €
Arrêts, jugements et communications des juridictions financières
Cour Des Comptes
La Documentation française
20,00 €