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pour « sakamoto days ».
Des Contrats par correspondance. Du rôle de la correspondance dans l'exécution des contrats
Jules Valéry
Hachette BNF
30,00 €
Observations sur le jugement rendu à la Nouvelle-Orléans dans l'affaire du testament de M.Mac-Donogh
Succession -- Mac Donogh (Factums FN), Testament -- Nullité (Factums FN), ="Observations sur le jugement rendu à la Nouvelle-Orléans dans l'affaire du testament de M. Mac-Don
Hachette BNF
9,50 €
Les affranchissements de la main-morte dans le bailliage d'Amont en Franche-Comté
Jules Finot
Hachette BNF
14,90 €
Indication des changemens faits au Code civil, dans la nouvelle rédaction par le Corps législatif
France
Hachette BNF
11,50 €
De la loi Aquilia, en droit romain : des causes d'atténuation des peines, dans le droit criminel
Duverger
Hachette BNF
25,50 €
Étude d'histoire du droit. Transformation du servage dans la Marche, rédaction de la Coutume 1521
Fernand Autorde
Hachette BNF
9,50 €
De la question du refus de l'impôt considéré dans ses rapports avec les élections actuelles
Jean Bonpar de Mélignan
Hachette BNF
10,90 €
Modifications introduites dans la nouvelle édition 1898 du Code civil du Monténégro. Traduction
Valtazar Bogi i
Hachette BNF
9,50 €