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Dictionnaire des huissiers, utile aux commissaires-priseurs et greffiers des justices de paix, divisé en 2 parties l'une renfermant la période antérieure à 1835...
LOISEAU-U
Hachette BNF
19,50 €
Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries, Affaire des sieurs Gilbert, Déroy et Robin, plaidée en l'audience solennelle du 2 février 1839
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
14,90 €
Instructions de la Caisse des dépôts et consignations relatives aux versements, et aux retraits prescrits par les décrets des 30 janvier et 2 février 1890
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Code composé. 1. Contributions directes sur les patentes. 2. Dimensions et prix du papier timbré, 3. Concordance des calendriers républicain et grégorien. 4. Barêmes ou comptes faits
Ambaud
Hachette BNF
19,00 €
Procès-verbaux de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement, d'un tarif général des Douanes, 31 janv. 1879. Tome 2
Jules Ferry
Hachette BNF
26,50 €
Essais de jurisprudence sur toutes sortes de sujets, questions de droit civil et canonique, Tome 2, points de coutume et matières ecclésiastiques.
Huerne de La Mothe
Hachette BNF
25,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Code-manuel des commissaires-priseurs et des notaires, greffiers de justice de paix et huissiers, considérés comme officiers vendeurs et priseurs de meubles. Tome 2
LE HIR-J-L
Hachette BNF
22,50 €