Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
3510 résultats
pour « carey celle tous dons ».
Acte pour la licence. Code civil. La Preuve des obligations et celle du paiement. Code de procédure, Des Reprises d'instance et constitution de nouvel avoué. Faculté de droit de Toulouse
Francois-Marie-Gaudens Davene
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. De la révocation des donations entre vifs, de celle des testaments et de leur caducité. Procédure civile. De la procédure du faux incident
Alexis Baron
Hachette BNF
9,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées
Georges Tholin
Hachette BNF
22,00 €
Justice et réparation, Histoire du droit à réparation pour les invalides et victimes de guerre
Pierre Amestoy
HISTORIEN CONS
35,00 €
Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires, et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
L'INFORMATIQUE, INTERNET ET LE JURISTE - CADRE LÉGAL ET DÉONTOLOGIE, SOUS LA DIRECTION SCIENTIFIQUE DE JEAN-FRANÇOIS HENROTTE
HENROTTE J.-F.
Anthemis
75,00 €
Loi Badinter:le bilan de 20 ans d'application, SOUS LA DIRECTION DE PHILIPPE BRUN ET DE PATRICE JOURDAIN
Patrice Jourdain, Philippe Brun
INSTITUT ANDRE
25,35 €