Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
3526 résultats
pour « carey celle tous dons ».
Thèse pour la licence. Code Napoléon. De la révocation des donations entre vifs, de celle des testaments et de leur caducité. Procédure civile. De la procédure du faux incident
Alexis Baron
Hachette BNF
9,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles, de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , Seconde édition
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
38,40 €
Loi du 12 juin 1816. Règles spéciales à la vente des immeubles appartenant en tout ou en partie, à des mineurs et au partage des biens dans lesquels ils sont intéressés
Gustave Joseph Timmermans
Hachette BNF
25,50 €
Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires, et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
L'INFORMATIQUE, INTERNET ET LE JURISTE - CADRE LÉGAL ET DÉONTOLOGIE, SOUS LA DIRECTION SCIENTIFIQUE DE JEAN-FRANÇOIS HENROTTE
HENROTTE J.-F.
Anthemis
75,00 €
Loi Badinter:le bilan de 20 ans d'application, SOUS LA DIRECTION DE PHILIPPE BRUN ET DE PATRICE JOURDAIN
Patrice Jourdain, Philippe Brun
INSTITUT ANDRE
25,35 €
le statut des travailleurs transfrontaliers au luxembourg. aspects sociaux et fi, SOUS LA DIRECTION DE BENOIT MARÉCHAL, DENIS-EMMANUEL PHILIPPE
Collectif
Anthemis
81,00 €