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pour « plenel pour les musulmans ».
Les accidents du travail, Décryptage des nouvelles procédures de déclaration et de reconnaissance. Les maladies professionnelles
Florence Lefrançois
Liaisons
58,50 €
Règlement pour tous les officiers, matelots et soldats des vaisseaux armez en course, sur les avances qui leur seront faites et les parts qui doivent revenir à chacun desdits officiers
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des créanciers hypothécaires sur les, biens du failli : soutenu le lundi 11 avril 1836, pour obtenir le grade de licencié en droit
G Golbéry
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Code de procédure civile avec références au Supplément à tous les codes pour les lois, décrets, et circulaires ministérielles, suivi des tarifs des frais et dépens en matière civile
P. Roy
Hachette BNF
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Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages
COLLECTIF
Hachette BNF
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Mémoire en cassation pour M. et Mme Bravard-Veyrières, contre 2 arrêts rendus par la Cour de Liège
Marie-Ernest Gellé
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11,00 €
Cour d'assises de l'Aveyron. Affaire Watrin. Audiences des 15, 16, 17, 18, 19 et 20 juin 1886., Plaidoiries pour Mlle Watrin, partie civile
Léon-Charles Renault
Hachette BNF
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Mémoire à la chambre des avoués de la cour royale pour le comte Pottin de Vauvineux, contre M. Boudart et MM. de Selves et Martineau, 16 février 1818
Pottin de Vauvineux
Hachette BNF
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