Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
1538 résultats
pour « mary russell moineau dieu ».
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création, en tiltre d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et deniers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital, général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
Louis XV, Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
Historique exact de tout ce qui a eu lieu à Luçon, le 26 avril 1848, aux séances épiscopales, où j'ai été cité et condamné à la déposition comme voleur, simoniaque, sacrilège, homicide
Abbé Piveteau
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour J. Favereau, veuve d'A.-J. Goyer, héritière bénéficiaire de M.-A. Favereau, et ayant repris en son lieu et place, intimée contre Me Pierre Guillet sieur de la Grave, greffier
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections, et greniers à sel de ce Royaume, et création, au lieu d'iceux, d'un procureur alternatif
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888
Antoine Jacquand
Hachette BNF
11,00 €
Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses, et, en leur lieu, la création d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles
France
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu
Boucher de Courson
Hachette BNF
11,00 €