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pour « Les Max et Lili ».
Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts. T1 (Éd.1838-1839)
Augustin-Charles Renouard
Hachette BNF
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Le droit pénal étudié dans ses principes, dans les usages et les lois des différents peuples Tome 1
Joseph Tissot
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De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
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Du bien de famille insaisissable, commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910
Des Granges
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Aide-mémoire d'audience à l'usage de MM. les présidents des tribunaux de simple police, les officiers du ministère public et greffiers près de ces tribunaux
André Lanchier
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Le jeu des négociations entre l'Union européenne et la Serbie, les critères politiques, 2000-2020, LES CRITERES POLITIQUES (2000-2020)
Sandra Gajic
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Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
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Le droit privé du théâtre, ou Rapports des directeurs avec les auteurs, les acteurs et le public
Joseph Astruc
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