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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
le concubinage entre droit et non droit, Entre droit et non-droit
Sonia Ben Hadj Yahia, Guillaume Kessler
LEXISNEXIS
39,00 €
Les droits et les obligations des riverains des cours d'eau non navigables et non flottables
André Petit
Hachette BNF
24,00 €
Le couple non marié à la lumière de la cohabitation non légale
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
Academia
73,50 €
Du droit des propriétaires de fief d'ajouter le nom de leur fief à leur nom patronymique
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
9,50 €
Troisième examen sur le Code civil contenant les seize derniers titres du troisième, livre du Code par un avocat
Carré
Hachette BNF
28,00 €
Questions de juridiction parlementaire, ou Examen juridique de l'accusation et du jugement, portés contre les derniers ministres de Charles X.
Peyronnet
Hachette BNF
17,50 €
Étude historique sur les textes de lois romaines, expliquant la destruction des monuments dans les derniers temps de l'Empire d'Occident
Jules-Levieil de La Marsonnière
Hachette BNF
16,50 €
L'exécution du contrat par un non-contractant
David Arteil
LEJEP
45,65 €