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pour « Stephanie des horts ».
Législation des contributions indirectes, des tabacs et des octrois, 1790-1816, précédée d'une table chronologique et suivie d'une tables sommaire des matières
COLLECTIF
Hachette BNF
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Ministère des travaux publics. Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale, des chemins de fer russes. Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
XXX
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Ordonnance du roi du 1er février 1763, pour régler l'établissement des recrues des troupes, françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
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Code ecclésiastique ou Recueil complet des dispositions des codes Napoléon et pénal, relatives à l'état, aux fonctions, droits et devoirs civils des ministres des cultes chrétiens
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Personnel des barreaux de la préfecture et des sous-préfectures du département des Ardennes, de contrôle de l'Office et des sections paritaires professionnelles
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Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers, des secrétaires, des Conseils de prud'hommes, précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
Louis François Bonnesoeur
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Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution, des travaux des ponts et chaussées, avec des annotations d'après le dernier état de la jurisprudence
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Le nouveau droit des sûretés - Commentaire article par article
Antoine Gouëzel
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