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pour « l'arabe du futur ».
Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée Nationale du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
42,50 €
Journal du Palais, Jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
Hachette BNF
45,50 €
Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
9,50 €
Arrêt de la Cour royale de Limoges, du 27 janvier 1846 sur la question du mariage des prêtres
Toussaint-Ange Cotelle, Cour de cassation
Hachette BNF
10,90 €
Mémoire justificatif du droit qu'ont les femmes de la descendance du Bon Joseph Le Bègue de Germiny
Pierre-Alexandre Parrin de Sémainville
Hachette BNF
9,50 €
Laïcité et défense de l'État de droit, Actes du colloque du 11 et 12 avril 2019, université toulouse 1 capitole
Joël Andriantsimbazovina
IFR
35,00 €
Des droits fondamentaux au fondement du droit, Réflexions sur les discours théoriques relatifs au fondement du droit
Charlotte Girard
ED SORBONNE
35,00 €