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pour « l'arabe du futur ».
De la Célébration du mariage religieux et civil, du divorce, Etude de législation canonique et civile comparée
Gustave Allègre
Hachette BNF
11,90 €
Lois principales de 1838, Extrait du tome 38 de la Collection des lois, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Lettres patentes de declaration du roy du 7 juin 1621, concernants ceux de la religion pretenduë reformée
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Réglementation du contrôle des assurances sur la vie, Ministère du commerce. Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales.
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation, et la solde de ses régimens de dragons
Louis XVI, France
Hachette BNF
9,50 €
Extrait de la loi sur les boissons du 28 avril 1816, suivi d'un tableau du droit de vente
Auguste Gras
Hachette BNF
11,50 €
De l'obligation du versement du quart par les apporteurs possesseurs d'actions libérées de moitié, Le Droit et les sociétés
René Bittard Des Portes
Hachette BNF
9,50 €
Compétence des juges de paix : loi du 13 juillet 1905, loi du 25 mai 1838, Code de procédure civile
France
Hachette BNF
9,50 €