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pour « l'effet louise ».
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté
Louis XV
Hachette BNF
46,50 €
Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
12,90 €
Règlement du 21 octobre 1758, en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires, et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant attribution de la jurisdiction des Aydes en souveraineté, à la Chambre des Comptes de Bourgogne, avec création de nouveaux offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €