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pour « Les Max et Lili ».
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 1, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
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Droit et pratique des traités internationaux
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Les finances publiques en schémas, A jour au 15 octobre 2023
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De la propriété et de l'administration des biens ecclésiastiques en France et en Belgique, Nouvelle édition
Alexandre-Joseph Vouriot
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Alexandre-Joseph Vouriot
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Traité des effets de complaisance en droit civil et commercial et en droit pénal
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Recueil des lois, décrets, arrêtés, décisions et circulaires en vigueur en Annam et au Tonkin
D. Ganter
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Le droit à l'autodétermination de la personne humaine, Essai en faveur du renouvellement des pouvoirs de la personne sur son corps
Scarlett-May Ferrié
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