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pour « la conjuration des imbéciles ».
Propriété intellectuelle, Droit des marques
Michel Dupuis, Laura Nowak
Enrick B. Éditions
5,95 €
Traité de la législation des mines, des minières, des usines et des carrières en Belgique, et en France. Commentaire de la loi du 21 avril 1810 et des lois et règlements qui s'y rattachent
BURY-A
Hachette BNF
27,00 €
La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires, La loi « Sapin 2 » du 9 décembre 2017
Michel Storck, Thibault De Ravel D'Esclapon, Stéphane Rousseau
Presses Universitaires de Strasbourg
23,00 €
Principes de la procédure civile et prud'homale, Manuel à l'usage des concours de greffiers, de la pratique des conseillers prud'hommes et des défenseurs syndicaux
Odile Martinez Douzet
OMD FORMATIONS
17,00 €
Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales, Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît
Claude Mey
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
31,50 €
Traité de la prisée et de la vente aux enchères des meubles et des marchandises. Tome 1, avec formules de tous les actes des officiers priseurs ou vendeurs
Jean-Louis Le Hir
Hachette BNF
29,00 €