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pour « l'effet louise ».
Règlement provisoire du u 1er juillet 1788, concernant le service intérieur, la police, et la discipline des troupes à cheval
Louis XVI, France
Hachette BNF
18,50 €
Des contre-lettres
Louis-C. Plasman
Hachette BNF
16,50 €
Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse
imp. de veuve A. Knapen
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Louis Bonneau, ci-devant administrateur du district, à ses concitoyens contre, ses dénonciateurs et complices
Bonneau
Hachette BNF
9,50 €
De la hiérarchie à la souveraineté, Rangs, préséances et constitution du royaume de louis xiii à la régence
Raphaël Fournier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,00 €
Mémoire en l'officialité sur nouvelle question d'impuissance. Pour Marie-Louise-Marguerite Pochet, femme de Jean-Baptiste Lahure maître tailleur d'habits à Paris contre Jean-Baptiste Lahure
imp. de veuve Knapen
Hachette BNF
9,50 €
La santé en détention au regard du droit européen, Milieu carcéral en france et exigences européennes
Louis Yarroudh-Feurion
Connaissances
17,50 €
Annuaire international de justice constitutionnelle ., 7, 1991, Annuaire international de justice constitutionnelle, 1991
Institut Louis Favoreu
Économica
54,00 €