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pour « sakamoto days ».
Description d'une grande mascarade jacobino-libérale qui a eu lieu à Paris dans le carnaval de 1824
Petit
Hachette BNF
9,50 €
L'Exception de jeu dans les opérations de bourse et la légalité des marchés à terme, étude de législation
BITTARD DES PORTES-R
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L'Exception de jeu dans les opérations de bourse et la légalité des marchés à terme, étude de législation
René Bittard Des Portes
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Recommandations légales et réglementaires, dans l'intérêt de la bonne marche et du bon rendement de tous les services
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Traité des usages ayant force de loi dans le canton de Mauzé-sur-le-Mignon, Deux-Sèvres
Senné
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9,50 €
Traité des obligations d'après les principes du Code civil, dans lequel on compare ce Code aux lois
Jean-Baptiste Carrier
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Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caractère légal, dans le canton de Belleville
P Goyard
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Application à la crise du moment des principes exposés dans la brochure intitulée, De la Représentation nationale
Pierre-François Flaugergues
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