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pour « sakamoto days ».
Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du Tribunat
André-Romain Bousquet
Hachette BNF
38,00 €
Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public, et privé dans cette province. Tome 2
Hippolyte-Ferréol Rivière
Hachette BNF
32,50 €
Mémoire justificatif pour Joseph Berthelot, ci-devant capitaine d'infanterie, habitant le quartier de Sainte-Anne, dans l'île de la Guadeloupe
Joseph Berthelot
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps, leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur la suppression et supposition d'état, dans la cause du sieur Hatte fils, Pour le sieur Hatte
Pierre-Jean-Baptiste Gerbier
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur la déclaration de plusieurs pairs de France, publiée dans le Moniteur du 27 novembre 1821
Trophime-Gérard de Lally-Tolendal
Hachette BNF
9,50 €
Le Droit civil transitoire ou intertemporel, sa nature juridique, sa règle générale, et sa place dans la législation
Popoviliev
Hachette BNF
11,00 €
Manuel de l'adjudicataire et du garde-vente des coupes dans les bois de l'État des communes, et des établissements publics
Édouard Meaume
Hachette BNF
11,00 €